Article mis à jour le 05/04/2015
Dans le cadre du déploiement de la Déclaration Sociale Nominative (DSN), ADP (Automatic Data Processing), leader des services de gestion des Ressources Humaines, de Paie et de Gestion des Temps, accompagne activement certains de ses clients au sein d’une phase pilote lancée depuis février 2013. ADP offre ainsi conseil et assistance à ses clients sur la transition vers la DSN et prépare d’ores et déjà des solutions de gestion de Paie à intégrer la DSN.
Afin d’améliorer la compétitivité des entreprises en France, l’Etat a décidé de rassembler l’ensemble des déclarations sociales faites par les entreprises, en une seule déclaration mensuelle : la Déclaration Sociale Nominative (DSN). Son entrée en vigueur, prévue pour janvier 2016, sera progressive, avec une première phase pilote déjà initiée en février dernier.
Approche novatrice, la mise en place de la DSN va entraîner une refonte complète des échanges entre les entreprises, leurs prestataires RH et les organismes de protection sociale. Le principal objectif pour les entreprises réside dans la simplification du processus de déclarations sociales. Mais il s’agit également d’atteindre une plus grande fiabilité des données transmises par les entreprises concernant leurs salariés.
« La DSN représente à terme, une véritable opportunité pour les entreprises, même si elle va entraîner un certain nombre d’impacts organisationnels sur les services Paie. Ceux-ci vont devoir passer d’un traitement des données avec un système où la plupart des déclarations nominatives ont lieu au 31 décembre, à un rythme de déclarations nominatives mensuelles qui va nécessiter un traitement en continu » explique Emmanuel Prévost, Directeur du Pôle Veille Juridique d’ADP France. « Les entreprises vont devoir passer par différentes étapes de transformation. Pour chacune d’entre elles, nous les accompagnerons : en définissant les différents processus impactés par la DSN et en proposant la nouvelle organisation à adopter, en mettant en place des outils de production et de contrôle des données déclarées, etc… En tant que leader reconnu du traitement de la paie en service, notre objectif est de permettre aux entreprises de tirer tous les bénéfices du déploiement de la DSN, notamment en matière de productivité, de sécurité et de performance RH. »
Dans le cadre de la phase pilote, ADP travaille également à faire évoluer ses solutions de SIRH en conséquence et à développer l’ensemble des outils et procédures nécessaires à la gestion et au contrôle de la DSN pour le compte de ses clients.
« Le projet de Déclaration Sociale Nominative représente une réelle perspective de simplification des démarches administratives qui incombent aujourd’hui aux entreprises, et plus particulièrement aux services Paie et RH. L’ensemble des déclarations, en particulier les déclarations événementielles du type « fin de contrat » ou « arrêt maladie », sont chronophages et peuvent être sources d’erreurs », explique Françoise Breux, Directrice Marketing Relation Clients d’ADP France. « Nous avons commencé à sensibiliser nos clients sur cette initiative et accompagnons déjà un certain nombre d’entre eux. Nous sommes persuadés que le déploiement de la DSN selon les trois phases prédéfinies va permettre à toutes les parties prenantes d’anticiper et de lisser les difficultés liées à cette évolution pour que l’échéance de janvier 2016 soit une réussite. »
Salle de presse d’ADP
